OBJET
LES PRESENTES CONDITIONS SONT CONCLUES ENTRE :D’UNE PART, LA SOCIETE LUCANE SARL.
ET, D’AUTRE PART, LES PERSONNES SOUHAITANT EFFECTUER UN ACHAT VIA LE SITE INTERNET LUCANE.FR (CI-APRES DENOMMEES L’UTILISATEUR).
LES PRESENTES CONDITIONS VISENT A DEFINIR LES MODALITES DE VENTE ENTRE LUCANE ET L’UTILISATEUR DE LA COMMANDE AINSI QUE LE PAIEMENT ET LA LIVRAISON.
LES PARTIES CONVIENNENT QUE LEURS RELATIONS SERONT REGIES EXCLUSIVEMENT PAR LE PRESENT CONTRAT, À L’EXCLUSION DE TOUTE CONDITION PREALABLEMENT DISPONIBLE SUR LE SITE.
CES CONDITIONS NE CONCERNENT A TITRE EXCLUSIF QUE LES PERSONNES PHYSIQUES NON COMMERCANTES.
SI UNE CONDITION VENAIT À FAIRE DEFAUT, ELLE SERAIT CONSIDEREE ETRE REGIE PAR LES USAGES EN VIGUEUR DANS LE SECTEUR DE LA VENTE À DISTANCE DONT LES SOCIETES ONT LEUR SIEGE EN FRANCE.
LUCANE S’ENGAGE A RESPECTER TOUTES LES CONDITIONS DU CODE DE LA CONSOMMATION RELATIVES A LA VENTE A DISTANCE.
LA COMMANDE :
LA COMMANDE NE PEUT ETRE ENREGISTREE SUR LE SITE QUE SI L’UTILISATEUR S’EST CLAIREMENT IDENTIFIE SOIT :
- PAR L’ENTREE DE SON CODE CLIENT (OU IDENTIFIANT SPECIFIQUE ) QUI LUI EST STRICTEMENT PERSONNEL
- SOIT EN COMPLETANT LE BON DE COMMANDE EN LIGNE LUI PERMETTANT D’OBTENIR L’ATTRIBUTION D’UN NUMERO DE CLIENT.
TOUTE COMMANDE VAUT ACCEPTATION DES PRIX ET DESCRIPTION DES
PRODUITS DISPONIBLES A LA VENTE ET EST IRREVOCABLE. TOUTE CONTESTATION SUR CE POINT INTERVIENDRA DANS LE CADRE D’UN
EVENTUEL ECHANGE ET DES GARANTIES CI-DESSOUS MENTIONNEES. LUCANE S’ENGAGE A HONORER LES COMMANDES RECUES SUR LE SITE INTERNET UNIQUEMENT DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES DES PRODUITS. A DEFAUT DE DISPONIBILITE DU PRODUIT, LUCANE S’ENGAGE A EN INFORMER AU PLUS VITE L’UTILISATEUR. LUCANE SE RESERVE LE DROIT D’ANNULER OU DE REFUSER TOUTE COMMANDE D’UN UTILISATEUR AVEC LEQUEL IL EXISTERAIT UN LITIGE RELATIF AU PAIEMENT D’UNE COMMANDE ANTERIEURE.
LA LIVRAISON :
L’EXPEDITION DES ARTICLES COMMANDES NE PEUT S’EFFECTUER QU’EN France METROPOLITAINE, DOM, Canada ET CERTAINS PAYS EUROPEENS TELS QUE DECRITS SUR LE SITE LUCANE.FR.
POUR CHAQUE COMMANDE, IL EST DEMANDE A L’UTILISATEUR UNE PARTICIPATION FORFAITAIRE AUX FRAIS DE TRAITEMENT DE LA COMMANDE ET FRAIS DE TRANSPORT DONT LE MONTANT EST DIFFERENT SELON LA ZONE DE LIVRAISON. CE MONTANT EST INDIQUE SUR LE SITE LUCANE.FR.
L’UTILISATEUR A LE CHOIX DE SE FAIRE LIVRER :
-SOIT A DOMICILE
-SOIT À UNE AUTRE ADRESSE PARTICULIERE QUE CELLE DE FACTURATION.
LUCANE S’ENGAGE A EFFECTUER LES LIVRAISONS DES ARTICLES COMMANDES ET DISPONIBLES DANS DES DELAIS COMPRIS ENTRE 8 A 30 JOURS SELON LA ZONE DE LIVRAISON (4 ZONES : ZONE France METROPOLITAINE, ZONE DOM, ZONECanada, ZONE EUROPE).
LES RETARDS DE LIVRAISON NE PEUVENT DONNER LIEU À AUCUNE PENALITE OU INDEMNITE, NI MOTIVER L’ANNULATION DE LA COMMANDE.
LES MODALITES DE PAIEMENT :
L’UTILISATEUR A LE CHOIX DE REGLER SES ACHATS :
- EN LIGNE A LA COMMANDE PAR CARTE BANCAIRE (carte bleue, visa, eurocard Mastercard).
- PAR CHEQUE.
- Par virement sur notre compte bancaire
DANS LE CAS DE PAIEMENT PAR CHEQUE, LA COMMANDE NE SERA PRISE EN CHARGE ET TRAITEE QU’APRES RECEPTION PAR LUCANE DU CHEQUE CORRESPONDANT.
DANS LE CAS DE NON-RECEPTION DU CHEQUE DANS LES 15 JOURS SUIVANT LA COMMANDE, CELLE-CI SERA DE PLEIN DROIT ANNULEE.
LES TARIFS :
LES PRIX SONT INDIQUES EN EUROS TOUTES TAXES COMPRISES.ILS TIENNENT COMPTE DE LA TVA APPLICABLE AU JOUR DE LA COMMANDE.
TOUT CHANGEMENT DU TAUX APPLICABLE POURRA ETRE REPERCUTE SUR LES PRIX DES PRODUITS.APRES CETTE DATE, ILS SONT SUSCEPTIBLES D’ETRE MODIFIE À TOUT MOMENT.
LES PRIX DES ARTICLES COMMANDES SUR LE SITE D’APRES DES REFERENCES CATALOGUE (général et spécialises) DONT ILS SONT ISSUS ET LA DATE INDIQUEE SUR LE CATALOGUE EN QUESTION FONT FOI.
LES PRIX SONT GARANTIS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2009
LES GARANTIES :
TOUS LES ARTICLES PEUVENT FAIRE L’OBJET D’ECHANGE OU D’UN REMBOURSEMENT EXCEPTE POUR CEUX PORTANT UNE MENTION CONTRAIRE.
L’ECHANGE OU LE REMBOURSEMENT DOIVENT INTERVENIR DANS UN DELAI DE 15 JOURS À COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON OU DE RETRAIT.
PREALABLEMENT A TOUT ECHANGE OU REMBOURSEMENT, L’ARTICLE DEVRA ETRE RETOURNE CHEZ LUCANE DANS SON EMBALLAGE D’ORIGINE ET AUX FRAIS DE L’UTILISATEUR. SI LA NOUVELLE COMMANDE EST D’UN MONTANT SUPERIEUR, L’UTILISATEUR DEVRA JOINDRE À LA COMMANDE D’ECHANGE LE PAIEMENT DU RELIQUAT.
A L’INVERSE, SI LE MONTANT DE L’ECHANGE EST INFERIEUR AU MONTANT INITIAL, L’UTILISATEUR RECEVRA DES RECEPTION DE LA DEMANDE D’UN CHEQUE EN REMBOURSEMENT DE LA DIFFERENCE.
DANS LE CAS D’UNE DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UN ARTICLE AYANT ETE ATTRIBUE GRACIEUSEMENT OU A MOINDRE FRAIS A L’OCCASION D’UNE OFFRE SPECIALE PROPOSEE A L’UTILISATEUR,IL SERA REMBOURSE EN PARTIE DE SA VALEUR COMMERCIALE ET NON DANS SA TOTALITE.
SIGNATURE ET PREUVES :
DANS TOUS LES CAS, LA FOURNITURE EN LIGNE DU NUMERO DE CARTE BANCAIRE ET LA VALIDATION FINALE DE LA COMMANDE VAUDRONT PREUVE DE L’INTEGRALITE DE LA DATE DE COMMANDE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE LA LOI DU 13 MARS 2000 ET VAUDRONT EXIGIBILITE DES SOMMES ENGAGEES PAR LA SAISIE DES ARTICLES FIGURANT SUR LE BON DE COMMANDE.
CETTE VALIDATION VAUT SIGNATURE ET ACCEPTATION EXPRESSE DE TOUTES LES OPERATIONS EFFECTUEES SUR LE SITE.
RESPONSABILITE :
LA SOCIETE LUCANE N’A, POUR TOUTES LES ETAPES D’ACCES AU SITE, DU PROCESSUS DE COMMANDE, DE LA LIVRAISON OU DES SERVICES POSTERIEURS, QU’UNE OBLIGATION DE MOYEN. LA RESPONSABILITE DE LUCANE NE SAURAIT ETRE ENGAGEE POUR TOUS LES INCONVENIENTS OU DOMMAGES INHERENTS A L’UTILISATION DU RESEAU INTERNET, NOTAMMENT UNE RUPTURE DU SERVICE, UNE INTRUSION EXTERIEURE OU LA PRESENCE DE VIRUS INFORMATIQUES, OU DE TOUT FAIT QUALIFIE DE FORCE MAJEURE, CONFORMEMENT A LA JURISPRUDENCE.
LA RESPONSABILITE DE LUCANEL NE SERA EGALEMENT PAS ENGAGEE QUANT AUX INFORMATIONS PUBLIEES SUR DES SITES EXTERIEURS RELIES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT AU SITE DE LUCANE
DONNEES NOMINATIVES :
LA STE LUCANE SE RESERVE LE DROIT DE COLLECTER DES DONNEES SUR L’UTILISATEUR, NOTAMMENT PAR L’UTILISATION DE COOKIES.
LA STE .LUCANE PEUT, POUR DES RAISONS COMMERCIALES, TRANSMETTRE A UN PARTENAIRE COMMERCIAL L’IDENTITE ET LES COORDONNEES DES UTILISATEURS DES SERVICES. L’UTILISATEUR PEUT EXPRESSEMENT S’OPPOSER A LA DIVULGATION DE SES COORDONNEES. POUR CELA IL LUI SUFFIT DE LE SIGNALER PAR ECRIT.
L’UTILISATEUR EST INFORME QUE CE TRAITEMENT AUTOMATISE D’INFORMATIONS, NOTAMMENT LA GESTION DES ADRESSES E-MAIL DES UTILISATEURS, A FAIT L’OBJET D’UNE DECLARATION A LA CNIL.
CONFORMEMENT À LA LOI DU 6 JANVIER 1978, L’UTILISATEUR DISPOSE D’UN DROIT D’ACCES ET DE RECTIFICATION DES DONNEES LE CONCERNANT.
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
TOUS LES ELEMENTS DU SITE LUCANE.FR, QU’ILS SOIENT VISUELS OU SONORES, Y COMPRIS LA TECHNOLOGIE SOUS-JACENTE, SONT PROTEGES PARLE DROIT D’AUTEUR, DES MARQUES OU DES BREVETS.
ILS SONT LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE LUCANE L’UTILISATEUR QUI DISPOSE D’UN SITE INTERNET A TITRE PERSONNEL ET QUI DESIRE PLACER, POUR UN USAGE PERSONNEL, SUR SON SITE UN LIEN SIMPLE RENVOYANT DIRECTEMENT A LA HOMEPAGE DU SITE DE LUCANE DOIT OBLIGATOIREMENT EN DEMANDER L’AUTORISATION A LA SOCIETE. IL NE S’AGIRA PAS DANS CE CAS D’UNE CONVENTION IMPLICITE D’AFFILIATION. EN REVANCHE, TOUT LIEN HYPERTEXTE RENVOYANT AU SITE DE LA ST. LUCANE ET UTILISANT LA TECHNIQUE DU FRAMING OU DU IN-LINE LINKING EST FORMELLEMENT INTERDIT.
DANS TOUS LES CAS, TOUT LIEN, MEME TACITEMENT AUTORISE, DEVRA ETRE RETIRE SUR SIMPLE DEMANDE DE LA SOCIETE LUCANE.
INTEGRALITE :
DANS L’ HYPOTHESE OU L’UNE DES CLAUSES DU PRESENT CONTRAT SERAIT NULLE ET NON AVENUE PAR UN CHANGEMENT DE LEGISLATION, DE REGLEMENTATION OU PAR UNE DECISION DE JUSTICE, CELA NE SAURAIT EN AUCUN CAS LA VALIDITE ET LE RESPECT DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
DUREE :
LES PRESENTES CONDITIONS S’APPLIQUENT PENDANT TOUTE LA DUREE DE MISE EN LIGNE DES SERVICES OFFERTS PAR LA SOCIETE LUCANE
PREUVE :
LES REGISTRES INFORMATISES, CONSERVES DANS LES SYSTEMES INFORMATIQUES DE LA SOCIETE LUCANE ET DE SES PARTENAIRES SERONT CONSIDERES COMME LES PREUVES DES COMMUNICATIONS ET DES COMMANDES INTERVENUES ENTRE LES PARTIES.
CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS :
L’ARCHIVAGE DES BONS DE COMMANDE ET DES FACTURES EST EFFECTUE SUR UN SUPPORT FIABLE ET DURABLE DE MANIERE A CORRESPONDRE A UNE COPIE FIDELE ET DURABLE CONFORMEMENT A L’ARTICLE 1348 DU CODE CIVIL.
LOI APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPETENCE :
LES PRESENTES CONDITIONS SONT SOUMISES À LA LOI FRANCAISE.
TOUT DIFFEREND AU SUJET DE L’APPLICATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LEUR INTERPRETATION ET/OU DE LEUR EXECUTION, OU AU SUJET DU PAIEMENT DU PRIX, SERA PORTE DEVANT LES TRIBUNAUX COMPETENTS DU SIEGE DE NOTRE SOCIETE, QUEL QUE SOIT LE LIEU DE LA COMMANDE, DE LA LIVRAISON, DU PAIEMENT ET LE MODE DE PAIEMENT, ET MEME EN CAS D’APPEL EN GARANTIE OU DE PLURALITE DE DEFENDEURS.
SECURITE DE VOS PAIEMENTS :
POUR LA SECURITE DE VOS PAIEMENTS NOUS UTILISONS, LA SOLUTION DE PAIEMENT MIS AU POINT PAR PAY PAL
AVEC CE SYSTEME, VOTRE PAIEMENT PAR CARTE S’EFFECTUE DIRECTEMENT SUR LE SERVEUR PAYPAL POUR NOTRE COMPTE.
A AUCUN MOMENT VOTRE NUMERO DE CARTE N’APPARAIT, LES ECHANGES SONT CRYPTES ET SECURISES GRACE AU PROTOCOLE SSL 3 (sécurité socket laye) QUI EST DEVENU UNE NORME MONDIALE ET QUI EST UTILISABLE PAR LES PRINCIPAUX NAVIGATEURS.
OBJET
LES PRESENTES CONDITIONS SONT CONCLUES ENTRE :D’UNE PART, LA SOCIETE LUCANE SARL.
ET, D’AUTRE PART, LES PERSONNES SOUHAITANT EFFECTUER UN ACHAT VIA LE SITE INTERNET LUCANE.FR (CI-APRES DENOMMEES L’UTILISATEUR).
LES PRESENTES CONDITIONS VISENT A DEFINIR LES MODALITES DE VENTE ENTRE LUCANE ET L’UTILISATEUR DE LA COMMANDE AINSI QUE LE PAIEMENT ET LA LIVRAISON.
LES PARTIES CONVIENNENT QUE LEURS RELATIONS SERONT REGIES EXCLUSIVEMENT PAR LE PRESENT CONTRAT, À L’EXCLUSION DE TOUTE CONDITION PREALABLEMENT DISPONIBLE SUR LE SITE.
CES CONDITIONS NE CONCERNENT A TITRE EXCLUSIF QUE LES PERSONNES PHYSIQUES NON COMMERCANTES.
SI UNE CONDITION VENAIT À FAIRE DEFAUT, ELLE SERAIT CONSIDEREE ETRE REGIE PAR LES USAGES EN VIGUEUR DANS LE SECTEUR DE LA VENTE À DISTANCE DONT LES SOCIETES ONT LEUR SIEGE EN FRANCE.
LUCANE S’ENGAGE A RESPECTER TOUTES LES CONDITIONS DU CODE DE LA CONSOMMATION RELATIVES A LA VENTE A DISTANCE.
LA COMMANDE :
LA COMMANDE NE PEUT ETRE ENREGISTREE SUR LE SITE QUE SI L’UTILISATEUR S’EST CLAIREMENT IDENTIFIE SOIT :
- PAR L’ENTREE DE SON CODE CLIENT (OU IDENTIFIANT SPECIFIQUE ) QUI LUI EST STRICTEMENT PERSONNEL
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TOUTE COMMANDE VAUT ACCEPTATION DES PRIX ET DESCRIPTION DES
PRODUITS DISPONIBLES A LA VENTE ET EST IRREVOCABLE. TOUTE CONTESTATION SUR CE POINT INTERVIENDRA DANS LE CADRE D’UN
EVENTUEL ECHANGE ET DES GARANTIES CI-DESSOUS MENTIONNEES. LUCANE S’ENGAGE A HONORER LES COMMANDES RECUES SUR LE SITE INTERNET UNIQUEMENT DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES DES PRODUITS. A DEFAUT DE DISPONIBILITE DU PRODUIT, LUCANE S’ENGAGE A EN INFORMER AU PLUS VITE L’UTILISATEUR. LUCANE SE RESERVE LE DROIT D’ANNULER OU DE REFUSER TOUTE COMMANDE D’UN UTILISATEUR AVEC LEQUEL IL EXISTERAIT UN LITIGE RELATIF AU PAIEMENT D’UNE COMMANDE ANTERIEURE.
LA LIVRAISON :
L’EXPEDITION DES ARTICLES COMMANDES NE PEUT S’EFFECTUER QU’EN France METROPOLITAINE, DOM, Canada ET CERTAINS PAYS EUROPEENS TELS QUE DECRITS SUR LE SITE LUCANE.FR.
POUR CHAQUE COMMANDE, IL EST DEMANDE A L’UTILISATEUR UNE PARTICIPATION FORFAITAIRE AUX FRAIS DE TRAITEMENT DE LA COMMANDE ET FRAIS DE TRANSPORT DONT LE MONTANT EST DIFFERENT SELON LA ZONE DE LIVRAISON. CE MONTANT EST INDIQUE SUR LE SITE LUCANE.FR.
L’UTILISATEUR A LE CHOIX DE SE FAIRE LIVRER :
-SOIT A DOMICILE
-SOIT À UNE AUTRE ADRESSE PARTICULIERE QUE CELLE DE FACTURATION.
LUCANE S’ENGAGE A EFFECTUER LES LIVRAISONS DES ARTICLES COMMANDES ET DISPONIBLES DANS DES DELAIS COMPRIS ENTRE 8 A 30 JOURS SELON LA ZONE DE LIVRAISON (4 ZONES : ZONE France METROPOLITAINE, ZONE DOM, ZONECanada, ZONE EUROPE).
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LES MODALITES DE PAIEMENT :
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- EN LIGNE A LA COMMANDE PAR CARTE BANCAIRE (carte bleue, visa, eurocard Mastercard).
- PAR CHEQUE.
- Par virement sur notre compte bancaire
DANS LE CAS DE PAIEMENT PAR CHEQUE, LA COMMANDE NE SERA PRISE EN CHARGE ET TRAITEE QU’APRES RECEPTION PAR LUCANE DU CHEQUE CORRESPONDANT.
DANS LE CAS DE NON-RECEPTION DU CHEQUE DANS LES 15 JOURS SUIVANT LA COMMANDE, CELLE-CI SERA DE PLEIN DROIT ANNULEE.
LES TARIFS :
LES PRIX SONT INDIQUES EN EUROS TOUTES TAXES COMPRISES.ILS TIENNENT COMPTE DE LA TVA APPLICABLE AU JOUR DE LA COMMANDE.
TOUT CHANGEMENT DU TAUX APPLICABLE POURRA ETRE REPERCUTE SUR LES PRIX DES PRODUITS.APRES CETTE DATE, ILS SONT SUSCEPTIBLES D’ETRE MODIFIE À TOUT MOMENT.
LES PRIX DES ARTICLES COMMANDES SUR LE SITE D’APRES DES REFERENCES CATALOGUE (général et spécialises) DONT ILS SONT ISSUS ET LA DATE INDIQUEE SUR LE CATALOGUE EN QUESTION FONT FOI.
LES PRIX SONT GARANTIS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2009
LES GARANTIES :
TOUS LES ARTICLES PEUVENT FAIRE L’OBJET D’ECHANGE OU D’UN REMBOURSEMENT EXCEPTE POUR CEUX PORTANT UNE MENTION CONTRAIRE.
L’ECHANGE OU LE REMBOURSEMENT DOIVENT INTERVENIR DANS UN DELAI DE 15 JOURS À COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON OU DE RETRAIT.
PREALABLEMENT A TOUT ECHANGE OU REMBOURSEMENT, L’ARTICLE DEVRA ETRE RETOURNE CHEZ LUCANE DANS SON EMBALLAGE D’ORIGINE ET AUX FRAIS DE L’UTILISATEUR. SI LA NOUVELLE COMMANDE EST D’UN MONTANT SUPERIEUR, L’UTILISATEUR DEVRA JOINDRE À LA COMMANDE D’ECHANGE LE PAIEMENT DU RELIQUAT.
A L’INVERSE, SI LE MONTANT DE L’ECHANGE EST INFERIEUR AU MONTANT INITIAL, L’UTILISATEUR RECEVRA DES RECEPTION DE LA DEMANDE D’UN CHEQUE EN REMBOURSEMENT DE LA DIFFERENCE.
DANS LE CAS D’UNE DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UN ARTICLE AYANT ETE ATTRIBUE GRACIEUSEMENT OU A MOINDRE FRAIS A L’OCCASION D’UNE OFFRE SPECIALE PROPOSEE A L’UTILISATEUR,IL SERA REMBOURSE EN PARTIE DE SA VALEUR COMMERCIALE ET NON DANS SA TOTALITE.
SIGNATURE ET PREUVES :
DANS TOUS LES CAS, LA FOURNITURE EN LIGNE DU NUMERO DE CARTE BANCAIRE ET LA VALIDATION FINALE DE LA COMMANDE VAUDRONT PREUVE DE L’INTEGRALITE DE LA DATE DE COMMANDE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE LA LOI DU 13 MARS 2000 ET VAUDRONT EXIGIBILITE DES SOMMES ENGAGEES PAR LA SAISIE DES ARTICLES FIGURANT SUR LE BON DE COMMANDE.
CETTE VALIDATION VAUT SIGNATURE ET ACCEPTATION EXPRESSE DE TOUTES LES OPERATIONS EFFECTUEES SUR LE SITE.
RESPONSABILITE :
LA SOCIETE LUCANE N’A, POUR TOUTES LES ETAPES D’ACCES AU SITE, DU PROCESSUS DE COMMANDE, DE LA LIVRAISON OU DES SERVICES POSTERIEURS, QU’UNE OBLIGATION DE MOYEN. LA RESPONSABILITE DE LUCANE NE SAURAIT ETRE ENGAGEE POUR TOUS LES INCONVENIENTS OU DOMMAGES INHERENTS A L’UTILISATION DU RESEAU INTERNET, NOTAMMENT UNE RUPTURE DU SERVICE, UNE INTRUSION EXTERIEURE OU LA PRESENCE DE VIRUS INFORMATIQUES, OU DE TOUT FAIT QUALIFIE DE FORCE MAJEURE, CONFORMEMENT A LA JURISPRUDENCE.
LA RESPONSABILITE DE LUCANEL NE SERA EGALEMENT PAS ENGAGEE QUANT AUX INFORMATIONS PUBLIEES SUR DES SITES EXTERIEURS RELIES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT AU SITE DE LUCANE
DONNEES NOMINATIVES :
LA STE LUCANE SE RESERVE LE DROIT DE COLLECTER DES DONNEES SUR L’UTILISATEUR, NOTAMMENT PAR L’UTILISATION DE COOKIES.
LA STE .LUCANE PEUT, POUR DES RAISONS COMMERCIALES, TRANSMETTRE A UN PARTENAIRE COMMERCIAL L’IDENTITE ET LES COORDONNEES DES UTILISATEURS DES SERVICES. L’UTILISATEUR PEUT EXPRESSEMENT S’OPPOSER A LA DIVULGATION DE SES COORDONNEES. POUR CELA IL LUI SUFFIT DE LE SIGNALER PAR ECRIT.
L’UTILISATEUR EST INFORME QUE CE TRAITEMENT AUTOMATISE D’INFORMATIONS, NOTAMMENT LA GESTION DES ADRESSES E-MAIL DES UTILISATEURS, A FAIT L’OBJET D’UNE DECLARATION A LA CNIL.
CONFORMEMENT À LA LOI DU 6 JANVIER 1978, L’UTILISATEUR DISPOSE D’UN DROIT D’ACCES ET DE RECTIFICATION DES DONNEES LE CONCERNANT.
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
TOUS LES ELEMENTS DU SITE LUCANE.FR, QU’ILS SOIENT VISUELS OU SONORES, Y COMPRIS LA TECHNOLOGIE SOUS-JACENTE, SONT PROTEGES PARLE DROIT D’AUTEUR, DES MARQUES OU DES BREVETS.
ILS SONT LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE LUCANE L’UTILISATEUR QUI DISPOSE D’UN SITE INTERNET A TITRE PERSONNEL ET QUI DESIRE PLACER, POUR UN USAGE PERSONNEL, SUR SON SITE UN LIEN SIMPLE RENVOYANT DIRECTEMENT A LA HOMEPAGE DU SITE DE LUCANE DOIT OBLIGATOIREMENT EN DEMANDER L’AUTORISATION A LA SOCIETE. IL NE S’AGIRA PAS DANS CE CAS D’UNE CONVENTION IMPLICITE D’AFFILIATION. EN REVANCHE, TOUT LIEN HYPERTEXTE RENVOYANT AU SITE DE LA ST. LUCANE ET UTILISANT LA TECHNIQUE DU FRAMING OU DU IN-LINE LINKING EST FORMELLEMENT INTERDIT.
DANS TOUS LES CAS, TOUT LIEN, MEME TACITEMENT AUTORISE, DEVRA ETRE RETIRE SUR SIMPLE DEMANDE DE LA SOCIETE LUCANE.
INTEGRALITE :
DANS L’ HYPOTHESE OU L’UNE DES CLAUSES DU PRESENT CONTRAT SERAIT NULLE ET NON AVENUE PAR UN CHANGEMENT DE LEGISLATION, DE REGLEMENTATION OU PAR UNE DECISION DE JUSTICE, CELA NE SAURAIT EN AUCUN CAS LA VALIDITE ET LE RESPECT DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
DUREE :
LES PRESENTES CONDITIONS S’APPLIQUENT PENDANT TOUTE LA DUREE DE MISE EN LIGNE DES SERVICES OFFERTS PAR LA SOCIETE LUCANE
PREUVE :
LES REGISTRES INFORMATISES, CONSERVES DANS LES SYSTEMES INFORMATIQUES DE LA SOCIETE LUCANE ET DE SES PARTENAIRES SERONT CONSIDERES COMME LES PREUVES DES COMMUNICATIONS ET DES COMMANDES INTERVENUES ENTRE LES PARTIES.
CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS :
L’ARCHIVAGE DES BONS DE COMMANDE ET DES FACTURES EST EFFECTUE SUR UN SUPPORT FIABLE ET DURABLE DE MANIERE A CORRESPONDRE A UNE COPIE FIDELE ET DURABLE CONFORMEMENT A L’ARTICLE 1348 DU CODE CIVIL.
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TOUT DIFFEREND AU SUJET DE L’APPLICATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LEUR INTERPRETATION ET/OU DE LEUR EXECUTION, OU AU SUJET DU PAIEMENT DU PRIX, SERA PORTE DEVANT LES TRIBUNAUX COMPETENTS DU SIEGE DE NOTRE SOCIETE, QUEL QUE SOIT LE LIEU DE LA COMMANDE, DE LA LIVRAISON, DU PAIEMENT ET LE MODE DE PAIEMENT, ET MEME EN CAS D’APPEL EN GARANTIE OU DE PLURALITE DE DEFENDEURS.
SECURITE DE VOS PAIEMENTS :
POUR LA SECURITE DE VOS PAIEMENTS NOUS UTILISONS, LA SOLUTION DE PAIEMENT MIS AU POINT PAR PAY PAL
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